Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLIASSON
ETS T. DAVID & L. FOILLARD (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1195548
Date de dépôt :
06/01/1982
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
06/01/1992

Présentation de la marque MILLIASSON

Déposée le 6 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID & L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « MILLIASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID & L. FOILLARD domicilié(e) 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France.

La marque MILLIASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLIASSON est expirée depuis le 6 janvier 1992.

ETS T. DAVID & L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : "LE VIN DU FÉLIBRE" , GRISELYS , CHANTELOUBE , SOUBEIRAN LOU SOULE M ENCANTO , GOUTILLON , DEF , FOILLARD , GRISEMOTTE , "LE CELLIER DE VALCONCE" , VIREDONDAINE


ETS T. DAVID & L. FOILLARD (Société anonyme) - 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Des vins.